Marine Ranouil

Maître de conférences à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
Docteur en droit (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
Of counsel

Marine Ranouil est en charge de dossiers nationaux et internationaux relatifs au droit du marché de l’art, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité civile et au droit des assurances. Elle enseigne à l’Ecole de droit de la Sorbonne le droit du marché de l’art, le droit d’auteur, le droit des brevets et le droit des assurances. Elle codirige, entre autres, le diplôme universitaire Sorbonne IT droit du numérique et des données et le collège de droit de la Sorbonne. Elle est également titulaire du cours de droit du marché de l’art à l’Université de Rouen. Outre sa chronique annuelle « un an de droit du marché de l’art » dans la Revue Communication Commerce électronique, elle publie régulièrement dans les principales revues juridiques françaises.

Langues : français – anglais.

Contact : m.ranouil@btk-avocats.com
 
Membre de :

  • Institut Art et droit (conseil scientifique)
  • AFPIDA (association française pour la protection internationale du droit d’auteur)
  • DReDIS (Département de recherche en droit de l’immatériel de la Sorbonne, IRJS-André Tunc)
  • GRERCA (responsabilité civile et assurance)
  • CRDP (Centre de recherche en droit privé de la Sorbonne)
  • IAP (Institut de droit des assurances de Paris 1)
  • SHFD (Société d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique, Trésorière).

 

Publications

 

Ouvrages :

  • Les recours entre coobligés, préf. P. Jourdain, Bibl. de l’IRJS – André TUNC, t. 56, IRJS Éditions, 2014.
  • Cours polycopié de capacité en droit civil 1ère année (CNED éditions), 2018.
  • Il était une fois. Analyse juridique des contes de fées, N. Dissaux et M. Ranouil, Dalloz, oct. 2018
  • « Chapitre 20 : la contribution à la dette en matière de dommage corporel » in Des spécificités de l’indemnisation du dommage corporel, Ph. Brun, L. Clerc-Renaud, C. Quezel-Ambrunaz, Bruylant, coll. GRERCA, 2017 ; pp. 363 à 393.

 

Encyclopédie :

Juris Classeur responsabilité civile et assurance Fasc. 345 : Commissaires-priseurs et opérateurs de ventes volontaires, sept. 2019.

 

Chronique 

« Un an de droit du marché de l’art », Revue Communication commerce électronique depuis 2015.

 

Articles (sélection)

  • « La responsabilité civile des experts », Gazette Drouot, 3 mai 2019.
  • « La remise en cause du droit de propriété des biens immatériels par le droit de la concurrence : la théorie des facilités essentielles », in La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet, C. Rousseur et J. Lajous, Institut de Varenne, 2019, p. 25.
  • « La consécration du report conventionnel de la charge du paiement du droit de suite sur l’acheteur, Quand la compétitivité économique devient le mot d’ordre ! », JCP G, 2018, 1375.
  • « Responsabilité ou irresponsabilité des auteurs de catalogues raisonnés : quelle voie suivre ? », Revue Lamy droit civil, supplément « Le marché de l’art et le droit civil », déc. 2018, p. 9.
  • « Du statut de commissaire-priseur judiciaire à celui de commissaire de justice : qui sont les véritables gagnants ? », Revue Lamy droit civil, supplément « Le marché de l’art et le droit civil », déc. 2018, p. 31.
  • « La location d’œuvres d’art avec option d’achat : mode d’emploi à l’usage des entreprises », Droit et Patrimoine, oct. 2018, p. 55.
  • « Juriste et marchand d’art : ennemis ou alliés ? A propos de la responsabilité civile » in Le juriste dans la cité, Mélanges en l’honneur de Philippe Neau-Leduc, Lextenso, 2018.
  • « La responsabilité des restaurateurs et autres intervenants » in La restauration des œuvres d’art et le droit, http://artdroit.org/210-2/, 2018.
  • « L’assurance des œuvres d’art des personnes privées » Dalloz IT/IP, 2018, 276 et s.
  • « La responsabilité des experts d’œuvres d’art », La lettre de l’Expert de la Compagnie Nationale des Experts en activités commerciales et techniques, févr. 2018.
  • « La responsabilité des commissaires priseurs », La Gazette Drouot, déc. 2018.
  • « Recours entre commissaires-priseurs, experts et assureurs », Droit et Patrimoine 2017, pp. 32 et s.
  • « Action de groupe, assurance et fonds d’indemnisation », JCP G 2017, doct. 747.
  • « La théorie des facilités essentielles et le droit de la propriété intellectuelle ; L’arrêt Magill : vingt ans déjà sans avoir trouvé sa voie ! », Etude, com. électr. 2016, n° 1, p. 10.
  • « De l’intérêt de la garantie d’éviction pour…le notaire ! », note sous Cass. civ. 1ère, 28 oct. 2015, n° 14-15.114, JCP G 2016, 342.
  • « Cession de fonds de commerce : la présomption de débiteur contractuel pesant sur les garagistes réparateurs cédant et cessionnaire », note sous civ. 1ère, 5 février 2014, n° 12-23.467, JCP E 2014, comm. n° 1287.
  • « Promesse synallagmatique de vente sous condition suspensive : le cumul de la clause pénale et de l’article 1178 du Code civil », note sous Cass. civ. 3ème, 20 nov. 2013, n° 12-29.021, JCP G 2014, 668.

 

 

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